Conseil Municipal du 20 septembre 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006170CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2006171CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006172COMPTABLE PUBLIC : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe)
2006173PERSONNEL COMMUNAL : reconduction du contrat de chargé de mission pour le secteur de la forêt - Délibération - (sans annexe)
2006175PROJET TERRITORIAL JEUNESSE : programmation 2006 - 2ème partie - Délibération - (sans annexe)
2006176AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR L’ADEAN ET POUR LE SCOTAN : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006177NETTOYAGE DES LOCAUX DE L’ECOLE DE MUSIQUE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006178CONSTRUCTION D’UNE ECOLE MATERNELLE ET D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE PARC BELLEVUE - Lot 04 : Etanchéité végétalisée - avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2006179MARCHES PUBLICS : avenant collectif de transfert avec la société IRH - Délibération - (sans annexe)
2006180ASSOCIATION ’’APEROCK’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2006181ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2006182ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2006183SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2006184OPERATION PLACE BARBEROUSSE : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2006185RUE MAURICE BLIN : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
2006186ROUTE DE WISSEMBOURG, CHEMIN DU PARCAGE : convention de rétrocession de voirie - Délibération - (sans annexe)
2006188ZONE D’ACTIVITES DU TAUBENHOF : autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe)
2006189DENOMINATION D’ESPACES PUBLICS : cour de l’Oie - Délibération - (sans annexe)
2006190COMPTE-RENDU DE L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)